Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T TRAN
CHEZ TRAN, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4023005
Date de dépôt :
28/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/07/2023
T TRAN de CHEZ TRAN

Présentation de la marque T TRAN

Déposée le 28 juillet 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHEZ TRAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « T TRAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHEZ TRAN domicilié(e) CENTRE COMMERCIAL LA TOISON D'OR - 21066 - DIJON CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 661 924 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHEZ TRAN domicilié(e) CENTRE COMMERCIAL LA TOISON D'OR - 21066 - DIJON CEDEX - France.

La marque T TRAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4023005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T TRAN est expirée depuis le 28 juillet 2023.

CHEZ TRAN a également déposé les autres marques suivantes : TRAN , CHEZ TRAN LE TRAITEUR QU ON NEM !


CHEZ TRAN, Société à responsabilité limitée - CENTRE COMMERCIAL LA TOISON D'OR - 21066 - DIJON CEDEX - France - SIREN 432661924


CHEZ TRAN - CENTRE COMMERCIAL LA TOISON D'OR - 21066 - DIJON CEDEX - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Enregistrement avec modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Viande, poisson, volaille et gibier, sushi, maki, sashimi, plats préparés ou cuisinés notamment à base de viande, poisson ou sushi, filets de poissons ; mets à base de produits de la mer, de viande, de légumes ou de poisson. Extraits de viande. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes. Oeufs, lait et produits laitiers ; beurre, fromages. Huiles et graisses comestibles. Charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants). Salades, sauces à salade, salade de légumes ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; sauces (arômes) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; beignets ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; mets et plats préparés à base des produits précités ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Service de ventes au détail de boissons alcooliques (à l'exception des bières), cidres, digestifs (alcools et liqueurs), vins, spiritueux, extraits ou essences alcooliques, viande, fruits et légumes frais, crustacés (non vivants), riz, pâtisserie, poisson, volaille et gibier, sushi, maki, sashimi, plats préparés ou cuisinés notamment à base de viande, poisson ou sushi, filets de poissons ; services de conseil commercial dans le cadre de services de franchisage ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction de restaurants, de restaurants libre-service, de restaurant à services rapide et permanent, de cafés-restaurants, de cafétérias, de cantines, de bars ; services de direction dans l'établissement et le fonctionnement de restaurants et des autres établissements mentionnés ci-avant à savoir services de gestion des affaires commerciales. Services informatisés de commandes en ligne, services informatisés de vente au détail en ligne, services de commandes en ligne et services de magasins de vente au détail en ligne de fruits et légumes frais, crustacés (non vivants), viande, poisson, volaille et gibier, sushi, maki, sashimi, plats préparés ou cuisinés notamment à base de viande, poisson ou sushi, filets de poissons ; services rendus par un franchiseur de restaurant et des autres établissements mentionnés ci-avant, à savoir mise à disposition de savoir-faire commercial ; services de consultations commerciale en matière d'études, de rédaction et de dessins, d'instruction pour le fonctionnement de restaurants ;

Transport, emballage et entreposage de marchandises, emballage, transport et services de livraison à domicile de produits alimentaires, de boissons, de sushi, maki, sashimi, nems et autres repas préparés ;

Services de restauration (alimentation), d'hôtellerie ; services de café ; services de cafétérias ; services de cantines ; services de traiteur ; services de bar ; restaurants ; services de restaurants libre-service ; services de restauration rapide ; services de sandwicheries ; préparation d'aliments ou de repas pour consommation sur place ou à emporter ; services d'un restaurant chinois ; préparation d'aliments à emporter ; services de conseils en matière culinaire.